Politique de confidentialité

Transcode inc., 4510, rue Cartier, bureau 201, Montréal (Québec) H2H 1W8, Canada.

Responsable de la protection des renseignements personnels : Gabriel·le Tran, fondateur·rice. Écrivez à privacy@transcode.works ou à l'adresse ci-dessus. Pour tout autre sujet : contact@transcode.works.

• Nos sites Web, transcode.works et clipcoord.com.
• ClipCoord, son application de bureau et son tableau de bord.
• Le compte Transcode, qui sert à se connecter à nos applications.
• Nos applications et services infonuagiques en version préliminaire.

Applications en version préliminaire

Certaines applications ne sont offertes qu'aux personnes que nous invitons à les mettre à l'essai. Ces personnes reçoivent un supplément qui décrit ce que l'application recueille. Le supplément fait partie de cette politique et, là où il est plus précis, il s'applique à cette application.

Auprès de vous

Quand vous nous écrivez, vous inscrivez à la liste d'attente de ClipCoord, créez un compte Transcode, invitez quelqu'un ou payez quelque chose.

Automatiquement

Les détails techniques de chaque requête Web, comme votre adresse IP; les témoins décrits plus bas; et les rapports de plantage ou événements d'utilisation, si vous les avez activés.

Auprès d'autres personnes

Quand quelqu'un vous invite à un projet ou à une organisation, nous recevons l'adresse courriel que cette personne a saisie pour vous.

clipcoord.com déduit votre pays de votre adresse IP, uniquement pour savoir s'il faut vous demander votre consentement à l'analyse. Le pays n'est pas conservé. Nous n'utilisons aucune autre technologie pour vous identifier, vous localiser ou établir votre profil.

• Nous ne vendons pas de renseignements personnels et ne les communiquons pas à des fins publicitaires.
• Nous n'utilisons pas vos renseignements personnels ni votre travail pour entraîner des modèles d'intelligence artificielle.
• Nous n'envoyons pas de marketing que vous n'avez pas demandé.
• Si nous prenons un jour une décision à votre sujet fondée exclusivement sur un traitement automatisé, nous vous en informerons au moment de la décision, vous expliquerons sur demande les renseignements et les facteurs utilisés, et une personne chez Transcode pourra la réviser à votre demande.

Fondement juridique

Dans l'Espace économique européen et au Royaume-Uni, la loi exige un fondement juridique pour chaque utilisation de renseignements personnels. Les nôtres :

Lorsque nous invoquons un intérêt légitime, vous pouvez vous y opposer; voir Vos droits.

transcode.works

• Le site ne dépose aucun témoin et n'utilise aucun outil d'analyse.
• Votre choix de thème est enregistré dans le stockage local de votre navigateur (clé « iut ») et ne nous est pas envoyé.
• Cloudflare sert le site. Il traite votre adresse IP et les détails des requêtes pour livrer les pages et bloquer les abus, et masque nos adresses courriel aux robots.
• Les polices de caractères sont servies par transcode.works.
• Si vous nous écrivez, nous utilisons votre message et votre adresse pour vous répondre.

clipcoord.com

• Cloudflare sert le site, comme pour transcode.works.
• Le témoin analytics_consent retient si vous avez accepté ou refusé l'analyse (un an). Le témoin preferred_locale retient votre langue.
• Si vous acceptez l'analyse, PostHog enregistre les pages vues et le site d'où vous venez, de façon approximative. Il n'enregistre pas vos sessions, ne vous suit pas d'un site à l'autre et ne relie pas les événements à votre nom ni à votre courriel. Le bouton « Gérer les témoins » permet de changer votre choix.
• La liste d'attente passe par Clerk. Nous utilisons votre adresse courriel pour l'accès anticipé, les avis de service et nos réponses.

ClipCoord enregistre vos projets, prises, fichiers audio et vidéo et données de mouvement sur les disques que vous choisissez. Il ne les téléverse pas, et ils ne sont jamais inclus dans les diagnostics.

Diagnostics

Au premier lancement, ClipCoord vous demande si vous voulez partager des diagnostics. Rien n'est envoyé avant votre réponse. Si ce que nous recueillons change, l'application vous le redemande. Vous pouvez désactiver les diagnostics à tout moment dans Réglages → Confidentialité; l'envoi cesse aussitôt. Si vous les activez :

• les rapports de plantage et d'erreur vont à Sentry, avec les versions du système et de l'application et des mesures de performance, comme le temps de démarrage d'un enregistrement;
• des événements d'utilisation tirés d'une liste fixe (par exemple « application ouverte ») vont à PostHog, avec la version de l'application, le système et votre forfait, sans capture automatique ni enregistrement d'écran;
• une fois que vous êtes connecté·e, ces données sont reliées à un identifiant de compte opaque, jamais à votre nom ni à votre courriel.

Avant l'envoi, ClipCoord retire le chemin de votre dossier personnel (qui contient votre nom d'utilisateur·rice), les chemins des fichiers et médias du projet ouvert, les noms des autres disques, et tout ce qui ressemble à une adresse courriel.

Compte

La connexion passe par Clerk. Nous conservons l'identité de votre compte et votre forfait pour fournir le service, traiter les paiements, envoyer des avis techniques et vous répondre.

Le compte Transcode sert à se connecter à nos applications. Clerk l'exploite : vous vous connectez avec un code envoyé par courriel ou avec une clé d'accès. Clerk détient les identifiants et envoie les courriels de connexion. Nous conservons :

• votre adresse courriel et, si vous en avez donné un, votre nom d'affichage;
• votre identifiant d'utilisateur·rice Clerk;
• les organisations dont vous faites partie, leur nom et votre rôle.

Le site du compte dépose trois témoins : votre session (30 jours), une connexion en cours (10 minutes) et l'organisation que vous consultez (30 jours). Clerk dépose ses propres témoins de connexion, et les logos des organisations sont chargés depuis Clerk.

Paiements

Nos applications sont gratuites pendant la version préliminaire. Les paiements passent par Polar : vos données de carte vont à Polar et à ses processeurs de paiement, pas à nous. Nous conservons les commandes et les abonnements.

Journal de sécurité

Nous consignons les événements de sécurité pour enquêter sur les abus et les atteintes et respecter nos obligations légales : connexions, changements d'appareils et de membres, changements de clés, accès aux données, exportations et actions du personnel. Chaque entrée contient des identifiants et l'adresse IP de la requête, jamais de contenu ni de noms. Personne, pas même nous, ne peut modifier ou supprimer une entrée avant sa date de suppression. Les entrées complètes sont conservées 90 jours; une copie dont l'adresse IP est raccourcie (/24 en IPv4, /48 en IPv6) est conservée 12 mois. La page d'activité de votre compte affiche vos propres événements des 90 derniers jours.

Ces applications gardent vos documents sur votre appareil. La synchronisation par nos services infonuagiques est facultative. Le supplément de chaque application donne les détails.

Contenu chiffré

Quand vous synchronisez, le contenu de vos documents et le nom de vos projets, documents et appareils sont chiffrés sur votre appareil avant l'envoi. Seuls vos appareils, ainsi que la clé de récupération ou la clé d'accès que vous gardez, peuvent ouvrir les clés qui les déchiffrent. Quand nous conservons une clé pour que vos autres appareils ou les autres membres d'un projet puissent s'en servir, cette copie est chiffrée pour eux, et nous ne pouvons pas l'ouvrir. Nous ne détenons jamais de clé qui déchiffre votre contenu.

Par conséquent, nous ne pouvons pas récupérer votre contenu si vous perdez à la fois vos appareils, votre clé de récupération et vos clés d'accès.

Ce que nous voyons

Pour livrer les données aux bons appareils et gérer les comptes, nous conservons en clair :

• les identifiants et le type des projets, sections et documents, mais pas leur nom ni leur contenu;
• les membres de chaque projet, leur niveau, la personne qui l'a créé et ses groupes;
• l'adresse courriel des personnes que vous invitez, avec l'invitation (nous n'envoyons pas de courriel d'invitation; vous partagez le lien vous-même);
• l'identifiant, la clé publique, l'application et la plateforme de chacun de vos appareils;
• les tailles, les dates et l'espace de stockage utilisé;
• le nom des organisations et un libellé de facturation en clair;
• l'adresse IP de chaque requête, dans le journal de sécurité.

Autres échanges de données

• Les appareils d'un même réseau local peuvent se synchroniser directement, sans passer par nos services.
• Certaines applications peuvent télécharger des composants facultatifs, comme des modèles de reconnaissance vocale, depuis Hugging Face ou GitHub, qui voient votre adresse IP.
• Les rapports de plantage et l'analyse d'utilisation d'une application vont à Sentry et à PostHog, seulement si vous les activez. Une de nos applications de bureau n'envoie ni l'un ni l'autre et ne vérifie pas les mises à jour.
• Quand le site du compte ou l'un de nos serveurs rencontre une erreur, il envoie un rapport à Sentry, sans adresse IP, témoins, en-têtes d'autorisation ni contenu de requête.
• Nos services publient des alertes dans le canal de clavardage privé de notre équipe. Les alertes contiennent des identifiants, pas d'adresse courriel, de nom ni de contenu.

Ce que voient les autres membres

Les personnes avec qui vous partagez un projet voient son contenu et le fait que vous en êtes membre. Les membres d'un projet ou d'une organisation voient l'appartenance et le rôle des un·es et des autres.

Ces entreprises recueillent des renseignements personnels pour nous :

Ces fournisseurs conservent ou traitent les renseignements que nous leur transmettons :

Nous envoyons la liste à jour des fournisseurs à quiconque la demande à privacy@transcode.works.

Où vont vos renseignements

Une partie de ces renseignements est conservée ou traitée hors du Québec et du Canada, surtout aux États-Unis, et elle est soumise aux lois de ces endroits. Chaque fournisseur ne reçoit que ce dont sa tâche a besoin. Avant de confier des renseignements personnels à un fournisseur hors du Québec, nous évaluons s'ils y seront adéquatement protégés.

Si vous êtes dans l'Espace économique européen ou au Royaume-Uni, vos renseignements quittent ces régions dès que nous les recevons. Les lois canadiennes sur la protection des renseignements personnels sont reconnues comme adéquates par la Commission européenne et par le Royaume-Uni. Nos transferts vers des fournisseurs aux États-Unis reposent sur l'entente de traitement des données de chaque fournisseur, qui contient les clauses contractuelles types de la Commission européenne, ou sur sa certification au Data Privacy Framework entre l'Union européenne et les États-Unis.

Demandes des autorités

Nous ne communiquons des renseignements personnels aux autorités que lorsque la loi nous y oblige, et seulement ce que nous détenons. Pour le contenu synchronisé, ce sont des données chiffrées. Lorsque la loi le permet, nous vous en avisons d'abord.

À la fin de chaque période, les renseignements sont supprimés. Les copies dans les sauvegardes des bases de données expirent dans les 31 jours qui suivent.

Supprimer votre compte

Écrivez à privacy@transcode.works et nous supprimerons votre compte. La suppression en libre-service n'est pas encore offerte. Les renseignements supprimés subsistent jusqu'à 31 jours dans les sauvegardes, et dans le journal de sécurité jusqu'aux dates indiquées plus haut.

Contenu chiffré pendant la version préliminaire

Pendant la version préliminaire, le stockage qui contient le contenu chiffré refuse toute suppression, même la nôtre, pour qu'une panne ou une attaque ne puisse pas détruire votre travail. Après la suppression d'un projet, ses données chiffrées demeurent, et personne, pas même nous, n'a les clés pour les lire. Nous publierons la façon dont ces données sont effacées avant la fin de la version préliminaire.

• Le contenu synchronisé est chiffré sur vos appareils; nous ne détenons aucune clé qui permette de le lire.
• Il n'y a pas de mot de passe : la connexion se fait par code envoyé par courriel ou par clé d'accès, par l'intermédiaire de Clerk.
• Le journal de sécurité ne peut être ni modifié ni supprimé avant sa date de suppression.
• Les diagnostics sont nettoyés sur votre appareil avant l'envoi; les rapports d'erreur de nos serveurs sont envoyés sans détails identifiants.
• L'accès aux renseignements personnels est limité aux personnes dont le rôle l'exige.
• Pour signaler une vulnérabilité, écrivez à privacy@transcode.works.

Refuser l'analyse sur clipcoord.com

Le site fonctionne de la même façon; PostHog ne se charge pas.

Refuser les diagnostics dans ClipCoord

L'application fonctionne de la même façon; rien n'est envoyé à Sentry ni à PostHog.

Ne pas créer de compte Transcode

Vous pouvez utiliser les sites et ce qui fonctionne sans compte. La synchronisation, les organisations et le tableau de bord de ClipCoord ne sont pas offerts.

Ne pas synchroniser

Vos documents restent sur votre appareil et rien ne parvient à nos services. Les appareils d'un même réseau local peuvent encore se synchroniser directement.

Ne pas télécharger un composant facultatif

La fonction qui en dépend, comme la reconnaissance vocale, n'est pas offerte.

Changer d'avis

ClipCoord : Réglages → Confidentialité. clipcoord.com : le bouton « Gérer les témoins ». Pour le reste, y compris un compte : privacy@transcode.works.

Vous pouvez nous demander en tout temps :

• si nous détenons des renseignements personnels à votre sujet, et une copie de ceux-ci, y compris dans un format technologique structuré et couramment utilisé;
• de corriger un renseignement inexact, incomplet ou équivoque;
• de supprimer un renseignement dont nous n'avons plus besoin, ou que nous avons recueilli ou conservons d'une façon que la loi ne permet pas;
• de retirer un consentement;
• quelles catégories de personnes chez Transcode ont accès à vos renseignements, où ils sont conservés et pendant combien de temps.

Si vous êtes dans l'Espace économique européen ou au Royaume-Uni, vous pouvez aussi vous opposer à toute utilisation fondée sur nos intérêts légitimes, et nous demander de limiter l'utilisation de vos renseignements pendant que nous traitons votre demande.

Écrivez à privacy@transcode.works ou à notre adresse postale. C'est gratuit. Nous pouvons vous demander de confirmer votre identité avant de communiquer ou de modifier un renseignement, en ne demandant que le nécessaire. Nous répondons par écrit dans les 30 jours; si nous refusons une demande, nous disons pourquoi et quels recours vous avez.

• La personne responsable de la protection des renseignements personnels, désignée à la section Qui nous sommes, décide de ce qui est recueilli et des fournisseurs utilisés, répond aux demandes et aux plaintes, gère les incidents et approuve cette politique.
• Chaque personne chez Transcode n'a accès qu'aux renseignements dont son rôle a besoin, et cet accès est retiré quand le rôle prend fin.
• Les fournisseurs ne traitent les renseignements personnels que pour les tâches que nous leur confions, selon leurs ententes de service.
• Les actions du personnel sur nos services infonuagiques sont consignées dans le journal de sécurité.
• Les durées de la section Durée de conservation forment notre calendrier de conservation et de destruction. Nous le révisons quand un produit ou un fournisseur change.
• Nous tenons un registre des incidents de confidentialité. Si un incident présente un risque de préjudice sérieux, nous avisons les personnes concernées et la Commission d'accès à l'information et, lorsque le RGPD s'applique, l'autorité de contrôle compétente dans les 72 heures.

• Écrivez à privacy@transcode.works ou au 4510, rue Cartier, bureau 201, Montréal (Québec) H2H 1W8. Aucun formulaire n'est nécessaire, et c'est gratuit.
• Nous accusons réception dans les 5 jours ouvrables.
• Nous vous répondons par écrit dans les 30 jours : ce que nous avons constaté et ce que nous avons fait.
• Nous gardons une trace de chaque plainte et de son règlement.

Si notre réponse ne vous satisfait pas, vous pouvez porter plainte auprès de la Commission d'accès à l'information du Québec (cai.gouv.qc.ca), ou auprès de l'autorité de votre région indiquée à la section Selon l'endroit où vous vivez.

Cette politique s'applique où que vous viviez. La loi applicable, et l'autorité à qui vous adresser, dépendent de l'endroit où vous êtes.

Québec

La Loi sur la protection des renseignements personnels dans le secteur privé. La personne responsable, le registre des incidents et la Commission d'accès à l'information mentionnés dans cette politique sont ses exigences.

Ailleurs au Canada

La Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques. Vous pouvez porter plainte auprès du Commissariat à la protection de la vie privée du Canada (priv.gc.ca) ou, en Alberta et en Colombie-Britannique, auprès de votre commissaire provincial·e.

Espace économique européen et Royaume-Uni

Le Règlement général sur la protection des données (RGPD) et le UK GDPR. Transcode inc. est le responsable du traitement. Le fondement juridique de chaque utilisation se trouve à la section Ce que nous recueillons, et vos droits supplémentaires à la section Vos droits. Vous pouvez déposer une plainte auprès de l'autorité de contrôle du pays où vous vivez ou travaillez, ou auprès de l'Information Commissioner's Office (ico.org.uk) au Royaume-Uni.

Ailleurs

Cette politique s'applique telle quelle. Si la loi de l'endroit où vous vivez vous accorde des droits qui n'y figurent pas, écrivez à privacy@transcode.works et nous vous dirons comment les exercer.

Nos produits sont des outils professionnels et ne s'adressent pas aux enfants. Les renseignements sur un enfant qui n'a pas l'âge fixé par la loi de l'endroit où il vit (14 ans au Québec, 16 ans dans la plupart de l'Espace économique européen et 13 ans au Royaume-Uni) ne peuvent être recueillis qu'avec le consentement d'un parent ou d'un·e tuteur·rice. Nous ne les recueillons pas sciemment; si nous apprenons que nous en détenons sans ce consentement, nous les supprimons.

• Avant qu'une modification importante prenne effet, par exemple si nous recueillons ou communiquons quelque chose de nouveau, nous en avisons les personnes concernées par courriel (titulaires de compte et personnes inscrites à la liste d'attente) et sur cette page.
• Quand une modification touche ce qu'une application recueille, l'application vous redemande votre consentement.
• Continuer d'utiliser un produit ne vaut pas acceptation d'une modification.
• Les versions antérieures sont disponibles sur demande à privacy@transcode.works.